Publications règlementaires
ARRÊTÉS
2026
- Délégation de fonctions et signature à la 1ère Vice-Présidente Sylvie GUENET-NANSOT
- Délégation de fonctions et signature au 2ème Vice-Président Freddy LECACHEUR
- Délégation de fonctions et signature au 3ème Vice-Président Jean-François MOUSSY
- Délégation de fonctions et signature au 4ème Vice-Président Fabrice HUBERT
- Délégation de fonctions et signature au 5ème Vice-Président Patrick JAGER
- Délégation de fonctions et signature à la 6ème Vice-Présidente Catherine FONTANESI
- Délégation de fonctions et signature au 7ème Vice-Président Didier DEPIT
- Délégation de fonctions et signature au 8ème Vice-Président Thierry BARBIER
- Délégation de fonctions et signature à la 9ème Vice-Présidente Maryse MINOT
- Délégation de fonctions et signature au 11ème Vice-Président Philippe DUMONT
- Délégation de fonctions et signature au 12ème Vice-Président Stéphane BOULANT
- Délégation de fonctions et signature à la 13ème Vice-Présidente Sandrine CLOUET
SÉANCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
2026
2025
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 10 décembre 2025
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 19 novembre 2025
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 22 octobre 2025
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 24 septembre 2025
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 21 juillet 2025
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 25 juin 2025
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 21 mai 2025
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 23 avril 2025
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 19 mars 2025
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 26 février 2025
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 29 janvier 2025
2024
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 11 décembre 2024
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 13 novembre 2024
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 9 octobre 2024
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 4 septembre 2024
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 24 juillet 2024
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 26 juin 2024
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 22 mai 2024
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 17 avril 2024
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 20 mars 2024
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 21 février 2024
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 31 janvier 2024
2023
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 6 décembre 2023
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 15 novembre 2023
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 11 octobre 2023
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 6 septembre 2023
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 19 juillet 2023
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 28 juin 2023
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 24 mai 2023
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 26 avril 2023
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 22 mars 2023
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 22 février 2023
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 1er février 2023
2022
- Liste des délibérations et procès-verbal du 15 décembre 2022
- Liste des délibérations et procès-verbal du 23 novembre 2022
- Liste des délibérations et procès-verbal du 19 octobre 2022
- Liste des délibérations et procès-verbal du 21 septembre 2022
- Liste des délibérations et procès-verbal du 20 juillet 2022
- Compte-rendu du 22 juin 2022
- Compte-rendu du 18 mai 2022
- Compte-rendu du 27 avril 2022
- Compte-rendu du 23 mars 2022
- Compte-rendu du 23 février 2022
- Compte-rendu du 19 janvier 2022
2021
- Compte-rendu du 14 décembre 2021
- Compte-rendu du 17 novembre 2021
- Compte-rendu du 06 octobre 2021
- Compte-rendu du 08 septembre 2021
- Compte-rendu du 21 juillet 2021
- Compte-rendu du 30 juin 2021
- Compte-rendu du 28 avril 2021
- Compte-rendu du 08 avril 2021
- Compte-rendu du 30 mars 2021
- Compte-rendu du 17 février 2021
- Compte-rendu du 21 janvier 2021
2020
- Compte-rendu du 16 décembre 2020
- Compte-rendu du 02 décembre 2020
- Compte-rendu du 18 novembre 2020
- Compte-rendu du 14 octobre 2020
- Compte-rendu du 16 septembre 2020
- Compte-rendu du 22 juillet 2020
- Compte-rendu du 11 juillet 2020
- Compte-rendu du 24 juin 2020
- Compte-rendu du 04 mars 2020
- Compte-rendu du 26 février 2020
- Compte-rendu du 14 janvier 2020
2018
2017
- Compte-rendu du 13 décembre 2017
- Compte-rendu du 15 novembre 2017
- Compte-rendu du 10 octobre 2017
- Compte-rendu du 27 septembre 2017
- Compte-rendu du 30 août 2017
- Compte-rendu du 29 juin 2017
- Compte-rendu du 31 mai 2017
- Compte-rendu du 12 avril 2017
- Compte-rendu du 15 mars 2017
- Compte-rendu du 9 février 2017
- Compte-rendu du 25 janvier 2017
- Compte-rendu du 19 janvier 2017
- Compte-rendu du 14 janvier 2017