Documents à télécharger
Assainissement collectif
- Règlement de service de l’assainissement collectif
- Formulaire de demande de contrôle assainissement collectif
- Formulaire de demande de création des branchements assainissement (eaux pluviales et eaux usées)
- Schéma branchements assainissement collectif
- Emplacement des STEP
- Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Assainissement 2018
- Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Assainissement 2019
- Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Assainissement 2020
- Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Assainissement 2021
- Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Assainissement 2022
Assainissement non collectif
Communication générale
CONSEILS COMMUNAUTAIRES
2025
2024
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 11 décembre 2024
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 13 novembre 2024
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 9 octobre 2024
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 4 septembre 2024
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 24 juillet 2024
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 26 juin 2024
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 22 mai 2024
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 17 avril 2024
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 20 mars 2024
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 21 février 2024
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 31 janvier 2024
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 11 décembre 2024
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 13 novembre 2024
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 9 octobre 2024
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 4 septembre 2024
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 24 juillet 2024
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 26 juin 2024
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 22 mai 2024
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 17 avril 2024
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 20 mars 2024
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 21 février 2024
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 31 janvier 2024
2023
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 6 décembre 2023
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 15 novembre 2023
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 11 octobre 2023
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 6 septembre 2023
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 19 juillet 2023
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 28 juin 2023
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 24 mai 2023
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 26 avril 2023
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 22 mars 2023
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 22 février 2023
- Liste des délibérations et Procès-verbal du 1er février 2023
2022
- Liste des délibérations et procès-verbal du 15 décembre 2022
- Liste des délibérations et procès-verbal du 23 novembre 2022
- Liste des délibérations et procès-verbal du 19 octobre 2022
- Liste des délibérations et procès-verbal du 21 septembre 2022
- Liste des délibérations et procès-verbal du 20 juillet 2022
- Compte-rendu du 22 juin 2022
- Compte-rendu du 18 mai 2022
- Compte-rendu du 27 avril 2022
- Compte-rendu du 23 mars 2022
- Compte-rendu du 23 février 2022
- Compte-rendu du 19 janvier 2022
2021
- Compte-rendu du 14 décembre 2021
- Compte-rendu du 17 novembre 2021
- Compte-rendu du 06 octobre 2021
- Compte-rendu du 08 septembre 2021
- Compte-rendu du 21 juillet 2021
- Compte-rendu du 30 juin 2021
- Compte-rendu du 28 avril 2021
- Compte-rendu du 08 avril 2021
- Compte-rendu du 30 mars 2021
- Compte-rendu du 17 février 2021
- Compte-rendu du 21 janvier 2021
2020
- Compte-rendu du 16 décembre 2020
- Compte-rendu du 02 décembre 2020
- Compte-rendu du 18 novembre 2020
- Compte-rendu du 14 octobre 2020
- Compte-rendu du 16 septembre 2020
- Compte-rendu du 22 juillet 2020
- Compte-rendu du 11 juillet 2020
- Compte-rendu du 24 juin 2020
- Compte-rendu du 04 mars 2020
- Compte-rendu du 26 février 2020
- Compte-rendu du 14 janvier 2020
2018
2017
- Compte-rendu du 13 décembre 2017
- Compte-rendu du 15 novembre 2017
- Compte-rendu du 10 octobre 2017
- Compte-rendu du 27 septembre 2017
- Compte-rendu du 30 août 2017
- Compte-rendu du 29 juin 2017
- Compte-rendu du 31 mai 2017
- Compte-rendu du 12 avril 2017
- Compte-rendu du 15 mars 2017
- Compte-rendu du 9 février 2017
- Compte-rendu du 25 janvier 2017
- Compte-rendu du 19 janvier 2017
- Compte-rendu du 14 janvier 2017
DÉCHETS
- Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés
- Formulaire de demande de carte d’accès en déchetterie
- Horaires et accès en déchetterie
- Collecte des déchets sur Dormans – Carte secteur bleu et vert
- La lettre du TRI n°1
- La lettre du TRI n°2
- Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Élimination des Déchets 2018
- Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Élimination des Déchets 2019
- Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Élimination des Déchets 2020
- Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Élimination des Déchets 2021
- Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Élimination des Déchets 2022
- Bon de commande composteur
EAU POTABLE
- Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Eau potable 2018
- Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Eau potable 2019
- Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Eau potable 2020
- Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Eau potable 2021
- Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Eau potable 2022
- Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Eau potable 2023
FRANCE SERVICES
PCAET
- le diagnostic territorial,
- la stratégie territoriale,
- le plan d’actions,
- Etat initial de l’environnement,
- l’évalutation environnementale et son résumé non technique
- le mémoire en réponse aux avis de l’Etat et de l’autorité environnementale
- L’avis de la Mission Régionale de l’Autorité Environnementale
- Grille d’analyse DREAL
Scolaire / Périscolaire
Menus écoles de Châtillon-sur-Marne, Congy, Cuchery et Orbais l’Abbaye
- Menus du 10 mars au 9 mai 2025 et menus de remplacement : sans viande et sans porc
- Menus du 6 janvier au 7 mars 2025 et menus de remplacement : sans viande et sans porc
- Menus du 4 novembre au 20 décembre 2024 et menus de remplacement : sans viande et sans porc
- Menus du 2 septembre au 18 octobre 2024 et menus de remplacement : sans viande et sans porc
Menus écoles de Montmort-Lucy
- Menus du 21 au 25 avril 2025
- Menus du 31 mars au 4 avril 2025
- Menus du 24 au 28 mars 2025
- Menus du 17 au 21 mars 2025
- Menus du 10 au 14 mars 2025
- Menus du 3 au 7 mars 2025
- Menus du 24 au 28 février 2025
- Menus du 3 au 7 février 2025
- Menus du 27 au 31 janvier 2025
- Menus du 20 au 24 janvier 2025
- Menus du 13 au 17 janvier 2025
- Menus du 6 au 10 janvier 2025
- Menus du 16 au 20 décembre 2024
- Menus du 9 au 13 décembre 2024
- Menus du 2 au 6 décembre 2024
- Menus du 25 au 29 novembre 2024
- Menus du 18 au 22 novembre 2024
- Menus du 11 au 15 novembre 2024
- Menus du 4 au 8 novembre 2024
- Menus du 14 au 18 octobre 2024
- Menus du 7 au 11 octobre 2024